BELLIVIER Florence, NOIVILLE Christine, 2009, La bioéquité : Batailles autour du partage du vivant, Autrement,172p.

Un malade fait don de son ADN à la recherche : aura-t-il un accès privilégié aux tests et médicaments qui auront pu être mis au point grâce à lui? Une population autochtone d'un pays émergent fournit à un industriel une plante aux vertus médicinales ou cosmétiques : à quelle part du gâteau peut-elle ultérieurement prétendre? Des chercheurs ont besoin d'accéder à des ressources biologiques indispensables au développement d'une variété de riz plus résistante aux maladies : doivent-ils s'acquitter d'un droit de péage? Ces questions apparemment déconnectées les unes des autres renvoient en réalité à une même préoccupation : comment assurer le partage équitable des ressources biologiques et des avantages qui en sont tirés? Car, avec l'avènement des biotechnologies, le vivant (humain comme non humain), réservoir de matériaux précieux, est devenu une richesse plus convoitée que jamais. La variété des acteurs (États, populations autochtones, patients, chercheurs, industriels...) et la complexité des enjeux contraignent d'autant plus à poser les jalons d'une "bioéquité", clé du partage des ressources biologiques. Croisant les points de vue des meilleurs spécialistes, cet ouvrage dessine les contours d'une gouvernance originale et acceptable du vivant, entre marché et équité, propriété exclusive et accès pour tous, innovation et justice Nord-Sud.

JOHNSON Pierre, 2012, Biopiraterie - Quelles alternatives au pillage des ressources naturelles et des savoirs ancestraux ?, 240p.

La Convention sur la Diversité Biologique (CDB) a posé en 1992 les bases d’un commerce éthique et durable de la biodiversité. Pourtant, aujourd’hui encore, peu d’instruments existent pour faciliter la prise en compte des questions du biocommerce éthique par les acteurs privés concernés, notamment dans l’industrie cosmétique et dans les secteurs utilisant des ingrédients naturels. L’objectif de cet ouvrage est de présenter les enjeux du dialogue entre entreprises et communautés traditionnelles sur la biodiversité et les savoirs associés. Cette analyse s’appuie sur différents cas pratiques d’entreprises valorisant la biodiversité locale en coopération avec des communautés autochtones ou rurales. Elle permet d’éclairer les notions encore peu connues de biopiraterie et de biocommerce éthique en tentant d’en définir les principes fondateurs. De nombreux États étant encore peu présents sur ce terrain, l’auteur se propose également d’évaluer la pertinence des labels et des systèmes de garantie les plus usités pour garantir le respect de ces nouveaux principes. Enfin, il indique quelques pistes pour l’élaboration de modèles de préservation et de partage des savoirs liés au vivant afin que la lutte contre la biopiraterie puisse se généraliser à travers le monde.

CETIM, 2011, La propriété intellectuelle contre la biodiversité ? Géopolitique de la diversité biologique.

Les pays du Sud recensent 80% des ressources naturelles mondiales, attisant la convoitise des sociétés transnationales. Celles-ci sont prêtes à tout pour se les approprier à coup de brevets et autres titres de propriété intellectuelle. Pour tenter de pallier cette biopiraterie, la Convention sur la diversité biologique propose un « partage des bénéfices » entre ces firmes, les peuples autochtones et les pays du Sud. Presque 20 ans après l'entrée en vigueur de cette Convention, ce partage est-il réellement « équitable » et « bénéfique » pour les peuples ? Garantit-il la poursuite de l'innovation collective ? La valorisation marchande de la nature permet-elle de protéger la biodiversité ?

OBERTAN Paméla, Le brevet sur le vivant: une menace pour les peuples autochtones? Éditions universitaires européennes.

Le brevet sur le vivant a connu un formidable essor ces dernières décennies. Ce droit à l'origine très technique, connu d'une minorité de spécialistes et propre à une poignée de pays occidentaux a été étendu au reste du monde essentiellement par la voie des accords internationaux. Il permet à des entités privées d'obtenir sous certaines conditions des droits de propriété sur des organismes vivants, leurs progénitures mais aussi sur les découvertes telles que les gènes. Cependant, cette évolution commence à poser de sérieux problèmes car le brevet sur le vivant a un véritable impact sur des domaines comme l'agriculture ou l'accès aux médicaments. Il risque donc d'affecter la vie des milliers de personnes. Certains comme les autochtones seront plus touchés que d'autres en raison de leur mode de vie, de leurs pratiques agricoles ou de leurs religions. L'extension d'un tel droit sans aucune adaptation pourrait-il léser les droits fondamentaux des peuples autochtones notamment leur droit à l'autodétermination?